ACTUALITÉS


Vie des affaires


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]

Fiscal TPE


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]

Social


16 janvier 2025

QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ?

Social, Paye Date: 2025-01-16 Social,Paye QUID DE L’AVANTAGE EN NATURE « VÉHICULE ÉLECTRIQUE » EN 2025 ? Selon la réglementation de sécurité sociale, un régime social de faveur s’appliquait […]
15 janvier 2025

CSG DÉDUCTIBLE

Fiscal TPE Date: 2025-01-15 Fiscal,Fiscal CSG DÉDUCTIBLE Les particuliers qui cèdent des valeurs mobilières bénéficient, pour la détermination de la plus-value imposable, d’un abattement de droit […]
15 janvier 2025

ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES

Vie des affaires Date: 2025-01-15 Vie des affaires,Vie des affaires ÉTAT DES LIEUX DE LA CORRUPTION EN FRANCE : ANALYSE DES INFRACTIONS ET PROFILS DES PERSONNES CONCERNÉES […]
14 mars 2024

CFE ET VALEUR LOCATIVE PLANCHER

Fiscal TPE Date: 2024-03-14 Fiscal,Fiscal,Fiscal, CFE ET VALEUR LOCATIVE PLANCHER Pour la taxe foncière et la cotisation foncière des entreprises, la valeur locative applicable à l’acquéreur […]
14 mars 2024

DÉCOMPLEXIFIER LA COMMANDE PUBLIQUE POUR LES PETITES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2024-03-14 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires DÉCOMPLEXIFIER LA COMMANDE PUBLIQUE POUR LES PETITES ENTREPRISES À l’occasion de l’élaboration […]
14 mars 2024

VIOLATION DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE PAR LE SALARIÉ

Social Date: 2024-03-14 Social VIOLATION DE LA CLAUSE DE NON-CONCURRENCE PAR LE SALARIÉ Dans une décision du 14 février 2024, la Cour de cassation rappelle que la […]
13 mars 2024

MAJORATION DES REVENUS DES NON-ADHÉRENTS D’OGA

Fiscal TPE Date: 2024-03-13 Fiscal,Fiscal,Fiscal MAJORATION DES REVENUS DES NON-ADHÉRENTS D’OGA En fin d’année 2023, la Cour européenne des droits de l’homme a jugé que le […]
13 mars 2024

DÉLAI POUR FAIRE ANNULER UNE ASSURANCE VIE

Vie des affaires Date: 2024-03-13 Vie des affaires,Vie des affaires DÉLAI POUR FAIRE ANNULER UNE ASSURANCE VIE Combien de temps avez-vous pour faire annuler un contrat […]
13 mars 2024

LUTTE CONTRE L’EMPLOI IRRÉGULIER DE TRAVAILLEURS ÉTRANGERS

Social Date: 2024-03-13 Social LUTTE CONTRE L’EMPLOI IRRÉGULIER DE TRAVAILLEURS ÉTRANGERS Les ministères de l’Intérieur et de la Justice ont récemment diffusé une instruction relative à […]
12 mars 2024

SURAMORTISSEMENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-12 Fiscal,Fiscal SURAMORTISSEMENT Le dispositif de suramortissement bénéficiant aux engins non routiers utilisant des carburants alternatifs au gazole non routier a été réactivé […]
12 mars 2024

DÉPÉNALISATION DES SANCTIONS POUR LES DIRIGEANTS DE BONNE FOI

Vie des affaires Date: 2024-03-12 Vie des affaires,Vie des affaires DÉPÉNALISATION DES SANCTIONS POUR LES DIRIGEANTS DE BONNE FOI Dans le cadre d’un nouveau projet de […]
12 mars 2024

PORTABILITÉ DE LA PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE

Social, Paye Date: 2024-03-12 Paye,Social PORTABILITÉ DE LA PRÉVOYANCE COMPLÉMENTAIRE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE La « portabilité » de la prévoyance complémentaire permet à chaque salarié, en […]
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