ACTUALITÉS


Vie des affaires


9 janvier 2025

LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025

Social, Paye Date: 2025-01-09 Social,Paye LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025 Le taux de cotisation que les entreprises du BTP versent à l’OPPBTP en […]
8 janvier 2025

VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-01-08 Fiscal,Fiscal,Fiscal VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES Les valeurs locatives servant de base de calcul pour les impôts locaux font l’objet d’une revalorisation forfaitaire annuelle. […]
8 janvier 2025

SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-08 Vie des affaires,Vie des affaires, SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT Le 14 novembre 2024, […]

Fiscal TPE


9 janvier 2025

LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025

Social, Paye Date: 2025-01-09 Social,Paye LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025 Le taux de cotisation que les entreprises du BTP versent à l’OPPBTP en […]
8 janvier 2025

VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-01-08 Fiscal,Fiscal,Fiscal VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES Les valeurs locatives servant de base de calcul pour les impôts locaux font l’objet d’une revalorisation forfaitaire annuelle. […]
8 janvier 2025

SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-08 Vie des affaires,Vie des affaires, SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT Le 14 novembre 2024, […]

Social


9 janvier 2025

LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025

Social, Paye Date: 2025-01-09 Social,Paye LE TAUX DE COTISATION OPPBTP INCHANGÉ EN 2025 Le taux de cotisation que les entreprises du BTP versent à l’OPPBTP en […]
8 janvier 2025

VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES

Fiscal TPE Date: 2025-01-08 Fiscal,Fiscal,Fiscal VALEURS LOCATIVES FONCIÈRES Les valeurs locatives servant de base de calcul pour les impôts locaux font l’objet d’une revalorisation forfaitaire annuelle. […]
8 janvier 2025

SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT

Vie des affaires Date: 2025-01-08 Vie des affaires,Vie des affaires, SANCTION SÉVÈRE DE LA CNIL POUR PROSPECTION COMMERCIALE ET UTILISATION DE COOKIES SANS CONSENTEMENT Le 14 novembre 2024, […]
22 février 2024

VENTE D’UN FONDS DE COMMERCE

Vie des affaires Date: 2024-02-22 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, VENTE D’UN FONDS DE COMMERCE Une société de nettoyage acquiert une branche d’activité d’une […]
22 février 2024

VISITE MÉDICALE DE REPRISE OBLIGATOIRE

Social, Paye Date: 2024-02-22 Social,Social,Paye VISITE MÉDICALE DE REPRISE OBLIGATOIRE Le salarié qui, à l’issue d’un arrêt de travail, se tient à la disposition de l’employeur […]
21 février 2024

TAXES SUR LES BUREAUX

Fiscal TPE Date: 2024-02-21 Fiscal,Fiscal TAXES SUR LES BUREAUX Les grandes entreprises qui relèvent de la Direction Générale des Grandes Entreprises ou DGE ayant opté pour […]
21 février 2024

CONTRAT D’ASSURANCE DU FABRICANT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

Vie des affaires Date: 2024-02-21 Vie des affaires,Vie des affaires, CONTRAT D’ASSURANCE DU FABRICANT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES Une entreprise fait installer des panneaux photovoltaïques, qui connaissent, […]
21 février 2024

RENOUVELLEMENT DÉROGATOIRE DU CONGÉ DE PRÉSENCE PARENTALE

Social, Paye Date: 2024-02-21 Social,Paye RENOUVELLEMENT DÉROGATOIRE DU CONGÉ DE PRÉSENCE PARENTALE Le salarié dont l’enfant à charge est atteint d’une maladie, d’un handicap ou est […]
20 février 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-02-20 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les entreprises qui optent pour le crédit d’impôt recherche ou CIR peuvent retenir dans l’assiette les dépenses de […]
20 février 2024

RENONCIATION DE L’HÉRITIER D’UN ASSOCIÉ DE SARL À SA DEMANDE D’AGRÉMENT

Vie des affaires Date: 2024-02-20 Vie des affaires,Vie des affaires, RENONCIATION DE L’HÉRITIER D’UN ASSOCIÉ DE SARL À SA DEMANDE D’AGRÉMENT Une SARL refuse d’agréer un […]
20 février 2024

LA CHARTE DU COTISANT CONTRÔLÉ EST ACTUALISÉE

Social, Paye Date: 2024-02-20 Paye,Social LA CHARTE DU COTISANT CONTRÔLÉ EST ACTUALISÉE Un arrêté publié au Journal officiel du 6 février 2024 actualise la charte du cotisant […]
19 février 2024

SERVICES À LA PERSONNE

Fiscal TPE Date: 2024-02-19 Fiscal,Fiscal SERVICES À LA PERSONNE Le Comité social et économique ou l’employeur peut octroyer une aide aux salariés ou dirigeants pour faciliter […]
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