Fabrice Corneux – Page 336

25 mai 2021

Catégories

L’AIDE RELATIVE AUX STOCKS INVENDUS EST OPÉRATIONNELLE

Vie des affaires Date: 2021-05-25 Vie des affaires, L’AIDE RELATIVE AUX STOCKS INVENDUS EST OPÉRATIONNELLE Même si l’on disposait déjà de beaucoup d’éléments relatifs à la […]

25 mai 2021

Catégories

CRÉDIT D’IMPÔT POUR ABONNEMENT À LA PRESSE

Fiscal TPE Date: 2021-05-25 Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT POUR ABONNEMENT À LA PRESSE Afin de soutenir le secteur de la presse, un nouveau crédit impôt a été […]

21 mai 2021

Catégories

MONTANT MINIMAL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE

Social Date: 2021-05-21 Social, MONTANT MINIMAL DE L’INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE À la suite de la conclusion d’une rupture conventionnelle, une salariée a contesté le […]

21 mai 2021

Catégories

DURÉE DE LA CONVENTION CONCLUE ENTRE FOURNISSEUR ET DISTRIBUTEUR

Vie des affaires Date: 2021-05-21 Vie des affaires,Vie des affaires DURÉE DE LA CONVENTION CONCLUE ENTRE FOURNISSEUR ET DISTRIBUTEUR La relation commerciale entre un fournisseur et […]

21 mai 2021

Catégories

IMPOSITION SÉPARÉE DES ÉPOUX

Fiscal TPE Date: 2021-05-21 Fiscal IMPOSITION SÉPARÉE DES ÉPOUX Les contribuables mariés ou partenaires d’un PACS doivent, en principe, souscrire une déclaration de revenus commune. Ils […]

20 mai 2021

Catégories

VALEUR D’UN CODE DE DÉONTOLOGIE NON ANNEXÉ AU RI

Social Date: 2021-05-20 Social,Social VALEUR D’UN CODE DE DÉONTOLOGIE NON ANNEXÉ AU RI Dans cette affaire, le salarié d’une société d’investissement qui occupait un poste de […]

20 mai 2021

Catégories

MONTANT DU LOYER D’UN BAIL COMMERCIAL RENOUVELÉ

Vie des affaires Date: 2021-05-20 Vie des affaires MONTANT DU LOYER D’UN BAIL COMMERCIAL RENOUVELÉ Une entreprise et son bailleur s’accordent pour un renouvellement aux clauses […]

20 mai 2021

Catégories

PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES

Fiscal TPE Date: 2021-05-20 Fiscal PROVISIONS POUR CRÉANCES DOUTEUSES Sur le plan fiscal, une provision pour créances douteuses est déductible du résultat fiscal sous certaines conditions. […]

19 mai 2021

Catégories

COUVERTURE SANTÉ DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LIBÉRAUX CONTAMINÉS PAR LE COVID-19

Social Date: 2021-05-19 Social, COUVERTURE SANTÉ DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ LIBÉRAUX CONTAMINÉS PAR LE COVID-19 La troisième loi de finances rectificative de l’été 2020 a permis […]

ACTUALITÉS

Vie des affaires

Fiscal TPE

Social