ACTUALITÉS


Vie des affaires


25 juin 2024

INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2

Vie des affaires Date: 2024-06-25 Vie des affaires INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2e TRIMESTRE 2024 DANS LES TPE/PME Selon le Baromètre Bpifrance Le Lab – Rexecode […]
25 juin 2024

ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE

Social, Paye Date: 2024-06-25 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE Le salarié d’une société déclare avoir été victime d’un accident du […]
24 juin 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-06-24 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les dépenses de personnel afférentes aux personnes titulaires d’un doctorat et participant directement ou indirectement à des opérations […]

Fiscal TPE


25 juin 2024

INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2

Vie des affaires Date: 2024-06-25 Vie des affaires INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2e TRIMESTRE 2024 DANS LES TPE/PME Selon le Baromètre Bpifrance Le Lab – Rexecode […]
25 juin 2024

ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE

Social, Paye Date: 2024-06-25 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE Le salarié d’une société déclare avoir été victime d’un accident du […]
24 juin 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-06-24 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les dépenses de personnel afférentes aux personnes titulaires d’un doctorat et participant directement ou indirectement à des opérations […]

Social


25 juin 2024

INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2

Vie des affaires Date: 2024-06-25 Vie des affaires INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2e TRIMESTRE 2024 DANS LES TPE/PME Selon le Baromètre Bpifrance Le Lab – Rexecode […]
25 juin 2024

ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE

Social, Paye Date: 2024-06-25 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE Le salarié d’une société déclare avoir été victime d’un accident du […]
24 juin 2024

CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE

Fiscal TPE Date: 2024-06-24 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les dépenses de personnel afférentes aux personnes titulaires d’un doctorat et participant directement ou indirectement à des opérations […]
30 mars 2021

RENFORCEMENT DU RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL

Social Date: 2021-03-30 Social,Social RENFORCEMENT DU RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL La règle du recours au télétravail 5 jours/5, dès que l’activité le permet, se poursuit dans les […]
30 mars 2021

NOUVELLE AIDE POUR LA PRISE EN CHARGE DES COÛTS FIXES

Vie des affaires Date: 2021-03-30 Vie des affaires, NOUVELLE AIDE POUR LA PRISE EN CHARGE DES COÛTS FIXES Annoncée il y a quelques mois par le […]
30 mars 2021

ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS ET TVA

Fiscal TPE Date: 2021-03-30 Fiscal ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS ET TVA Les professionnels de santé tels les psychologues, orthophonistes ou ergothérapeutes bénéficient d’une exonération de TVA au titre […]
29 mars 2021

RECONFINEMENT DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS

Social Date: 2021-03-29 Social,Social RECONFINEMENT DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS Diverses mesures renforcées dans le cadre de la lutte contre le covid-19 ont récemment été mises en place […]
29 mars 2021

ADAPTATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ AUX NOUVELLES RESTRICTIONS

Vie des affaires Date: 2021-03-29 Vie des affaires, ADAPTATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ AUX NOUVELLES RESTRICTIONS Alors que de nouvelles mesures de restriction ont été instaurées […]
29 mars 2021

TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES

Fiscal TPE Date: 2021-03-29 Fiscal TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES La taxe sur les surfaces commerciales est due par les commerces de détail affichant un chiffre […]
26 mars 2021

RECONNAISSANCE D’UN AT/MP : ACTION EN INOPPOSABILITÉ

Social, Paye Date: 2021-03-26 Social,Paye RECONNAISSANCE D’UN AT/MP : ACTION EN INOPPOSABILITÉ Depuis 2019, la Cour de cassation pose le principe selon lequel le recours de […]
26 mars 2021

UNE CAUTION BIEN AVERTIE

Vie des affaires Date: 2021-03-26 Vie des affaires UNE CAUTION BIEN AVERTIE Pour garantir le remboursement d’un prêt bancaire accordé à une société, son dirigeant se […]
26 mars 2021

TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2021-03-26 Fiscal TAXE FONCIÈRE Une société propriétaire d’un ensemble immobilier abritant un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes engage des travaux importants de […]
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