Vie des affaires Date: 2024-06-25 Vie des affaires INVESTISSEMENT MOINS DYNAMIQUE AU 2e TRIMESTRE 2024 DANS LES TPE/PME Selon le Baromètre Bpifrance Le Lab – Rexecode […]
Social, Paye Date: 2024-06-25 Paye,Social ACCIDENT DU TRAVAIL : UN ENREGISTREMENT « CLANDESTIN » PEUT SERVIR DE PREUVE Le salarié d’une société déclare avoir été victime d’un accident du […]
Fiscal TPE Date: 2024-06-24 Fiscal,Fiscal CRÉDIT D’IMPÔT RECHERCHE Les dépenses de personnel afférentes aux personnes titulaires d’un doctorat et participant directement ou indirectement à des opérations […]
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Social Date: 2021-03-30 Social,Social RENFORCEMENT DU RECOURS AU TÉLÉTRAVAIL La règle du recours au télétravail 5 jours/5, dès que l’activité le permet, se poursuit dans les […]
Fiscal TPE Date: 2021-03-30 Fiscal ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS ET TVA Les professionnels de santé tels les psychologues, orthophonistes ou ergothérapeutes bénéficient d’une exonération de TVA au titre […]
Social Date: 2021-03-29 Social,Social RECONFINEMENT DANS PLUSIEURS DÉPARTEMENTS Diverses mesures renforcées dans le cadre de la lutte contre le covid-19 ont récemment été mises en place […]
Vie des affaires Date: 2021-03-29 Vie des affaires, ADAPTATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ AUX NOUVELLES RESTRICTIONS Alors que de nouvelles mesures de restriction ont été instaurées […]
Fiscal TPE Date: 2021-03-29 Fiscal TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES La taxe sur les surfaces commerciales est due par les commerces de détail affichant un chiffre […]
Social, Paye Date: 2021-03-26 Social,Paye RECONNAISSANCE D’UN AT/MP : ACTION EN INOPPOSABILITÉ Depuis 2019, la Cour de cassation pose le principe selon lequel le recours de […]
Vie des affaires Date: 2021-03-26 Vie des affaires UNE CAUTION BIEN AVERTIE Pour garantir le remboursement d’un prêt bancaire accordé à une société, son dirigeant se […]
Fiscal TPE Date: 2021-03-26 Fiscal TAXE FONCIÈRE Une société propriétaire d’un ensemble immobilier abritant un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes engage des travaux importants de […]
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