ACTUALITÉS


Vie des affaires


24 juin 2024

ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS

Vie des affaires Date: 2024-06-24 Vie des affaires ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS À partir de cet été, un […]
24 juin 2024

RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES

Social, Paye Date: 2024-06-24 Paye,Social,Social RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES Un questions/réponses du ministère du Travail, mis en ligne le 6 juin 2024, précise […]
21 juin 2024

MAJORATION DE 40 %

Fiscal TPE Date: 2024-06-21 Fiscal,Fiscal,Fiscal MAJORATION DE 40 % Tout défaut ou retard dans le dépôt d’une déclaration est sanctionné par une majoration de 40 % si celle-ci […]

Fiscal TPE


24 juin 2024

ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS

Vie des affaires Date: 2024-06-24 Vie des affaires ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS À partir de cet été, un […]
24 juin 2024

RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES

Social, Paye Date: 2024-06-24 Paye,Social,Social RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES Un questions/réponses du ministère du Travail, mis en ligne le 6 juin 2024, précise […]
21 juin 2024

MAJORATION DE 40 %

Fiscal TPE Date: 2024-06-21 Fiscal,Fiscal,Fiscal MAJORATION DE 40 % Tout défaut ou retard dans le dépôt d’une déclaration est sanctionné par une majoration de 40 % si celle-ci […]

Social


24 juin 2024

ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS

Vie des affaires Date: 2024-06-24 Vie des affaires ORIGIN’INFO, UN NOUVEAU LOGO POUR INFORMER SUR L’ORIGINE DES PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS À partir de cet été, un […]
24 juin 2024

RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES

Social, Paye Date: 2024-06-24 Paye,Social,Social RECOURS À L’ACTIVITÉ PARTIELLE PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES Un questions/réponses du ministère du Travail, mis en ligne le 6 juin 2024, précise […]
21 juin 2024

MAJORATION DE 40 %

Fiscal TPE Date: 2024-06-21 Fiscal,Fiscal,Fiscal MAJORATION DE 40 % Tout défaut ou retard dans le dépôt d’une déclaration est sanctionné par une majoration de 40 % si celle-ci […]
25 mars 2021

TÉLÉTRAVAIL ET TITRES-RESTAURANT NE RIMENT PAS FORCÉMENT

Social Date: 2021-03-25 Social TÉLÉTRAVAIL ET TITRES-RESTAURANT NE RIMENT PAS FORCÉMENT En application du principe général d’égalité de traitement entre salariés, les télétravailleurs bénéficient des mêmes […]
25 mars 2021

ASSIGNATION D’UNE ENSEIGNE DE LA GRANDE DISTRIBUTION POUR DES PRATIQUES COMMERCIALES PROHIBÉES

Vie des affaires Date: 2021-03-25 Vie des affaires,Vie des affaires ASSIGNATION D’UNE ENSEIGNE DE LA GRANDE DISTRIBUTION POUR DES PRATIQUES COMMERCIALES PROHIBÉES Parmi les pratiques abusives […]
25 mars 2021

TRAVAUX DÉDUCTIBLES DES REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2021-03-25 Fiscal TRAVAUX DÉDUCTIBLES DES REVENUS FONCIERS Certaines dépenses de travaux sont déductibles des revenus fonciers. Il s’agit notamment des dépenses de réparation […]
24 mars 2021

BULLETIN OFFICIEL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN LIGNE

Social Date: 2021-03-24 Social BULLETIN OFFICIEL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN LIGNE La première version du bulletin officiel de la sécurité sociale dit « BOSS » est en […]
24 mars 2021

EXCLUSION ABUSIVE D’UN ASSOCIÉ PAR UNE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE

Vie des affaires Date: 2021-03-24 Vie des affaires,Vie des affaires EXCLUSION ABUSIVE D’UN ASSOCIÉ PAR UNE DÉLIBÉRATION DE L’ASSEMBLÉE À la suite d’un arrêt maladie prolongé, […]
24 mars 2021

BILAN DE LA RELATION DE CONFIANCE

Fiscal TPE Date: 2021-03-24 Fiscal BILAN DE LA RELATION DE CONFIANCE Depuis le vote de la loi dite ESSOC pour un État au service d’une société […]
23 mars 2021

INDEX ÉGALITÉ : NOUVELLES INFORMATIONS À PUBLIER

Social, Paye Date: 2021-03-23 Social,Social,Paye INDEX ÉGALITÉ : NOUVELLES INFORMATIONS À PUBLIER Un décret renforce l’obligation de publication des entreprises d’au moins 50 salariés de leur […]
23 mars 2021

L’AIDE DU FONDS DE SOLIDARITÉ AU TITRE DU MOIS DE FÉVRIER 2021

Vie des affaires Date: 2021-03-23 Vie des affaires, L’AIDE DU FONDS DE SOLIDARITÉ AU TITRE DU MOIS DE FÉVRIER 2021 Sans surprise, l’aide financière apportée aux […]
23 mars 2021

IMPÔTS LOCAUX

Fiscal TPE Date: 2021-03-23 Fiscal IMPÔTS LOCAUX Pour permettre l’évaluation cadastrale d’un immeuble pour les besoins de l’imposition aux taxes locales, tout propriétaire doit déclarer auprès […]
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