ACTUALITÉS


Vie des affaires


26 avril 2024

TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO

Social Date: 2024-04-26 Social TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO Pour que l’offre commerciale soit à la hauteur des besoins générés par les Jeux olympiques et paralympiques […]
25 avril 2024

REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2024-04-25 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS Les loyers impayés ne sont pas inclus dans les recettes imposables d’un contribuable qui donne un logement en location […]
25 avril 2024

QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ?

Vie des affaires Date: 2024-04-25 Vie des affaires, QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ? Cybermalveillance.gouv.fr, partenaire de France Num, a publié en mars […]

Fiscal TPE


26 avril 2024

TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO

Social Date: 2024-04-26 Social TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO Pour que l’offre commerciale soit à la hauteur des besoins générés par les Jeux olympiques et paralympiques […]
25 avril 2024

REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2024-04-25 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS Les loyers impayés ne sont pas inclus dans les recettes imposables d’un contribuable qui donne un logement en location […]
25 avril 2024

QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ?

Vie des affaires Date: 2024-04-25 Vie des affaires, QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ? Cybermalveillance.gouv.fr, partenaire de France Num, a publié en mars […]

Social


26 avril 2024

TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO

Social Date: 2024-04-26 Social TRAVAIL DOMINICAL PENDANT LES JO Pour que l’offre commerciale soit à la hauteur des besoins générés par les Jeux olympiques et paralympiques […]
25 avril 2024

REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2024-04-25 Fiscal,Fiscal REVENUS FONCIERS Les loyers impayés ne sont pas inclus dans les recettes imposables d’un contribuable qui donne un logement en location […]
25 avril 2024

QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ?

Vie des affaires Date: 2024-04-25 Vie des affaires, QUELLES MENACES CYBER POUR LES ENTREPRISES EN 2023 ? Cybermalveillance.gouv.fr, partenaire de France Num, a publié en mars […]
15 octobre 2020

RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS EN FORFAIT JOURS

Social, Paye Date: 2020-10-15 Paye,Social,Paye,Social RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS EN FORFAIT JOURS Un salarié en convention de forfait annuel en jours reprochait à son employeur de ne […]
15 octobre 2020

LA RÉGLEMENTATION DE LA LOCATION EN MEUBLÉ TOURISTIQUE VALIDÉE PAR LA CJUE

Vie des affaires Date: 2020-10-15 Vie des affaires,Vie des affaires LA RÉGLEMENTATION DE LA LOCATION EN MEUBLÉ TOURISTIQUE VALIDÉE PAR LA CJUE Dans certaines communes à […]
15 octobre 2020

TAXE SUR LES ORDURES MÉNAGÈRES

Fiscal TPE Date: 2020-10-15 Fiscal TAXE SUR LES ORDURES MÉNAGÈRES La taxe sur les ordures ménagères (TEOM) est due par tout redevable de la taxe foncière […]
14 octobre 2020

UN OUTIL POUR ÉVALUER LES RISQUES LIES AU COVID-19

Social Date: 2020-10-14 Social,Social UN OUTIL POUR ÉVALUER LES RISQUES LIES AU COVID-19 L’Assurance Maladie propose sur son site Internet un outil nommé « Plan d’action Covid-19 » […]
14 octobre 2020

UNE CAUTION QUI PAYE TROP VITE

Vie des affaires Date: 2020-10-14 Vie des affaires, UNE CAUTION QUI PAYE TROP VITE Une banque consent un prêt immobilier à des particuliers moyennant le cautionnement […]
14 octobre 2020

DONS À UNE ASSOCIATION LORS D'UNE SUCCESSION

Fiscal TPE Date: 2020-10-14 Fiscal DONS À UNE ASSOCIATION LORS D’UNE SUCCESSION Tout héritier, donataire ou légataire peut faire don de sommes reçues dans le cadre […]
13 octobre 2020

MAINTIEN DU PLAFOND DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Social, Paye Date: 2020-10-13 Social,Paye MAINTIEN DU PLAFOND DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Selon un rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale, le plafond […]
13 octobre 2020

UN RÉPERTOIRE DES ARNAQUES À L'IMMATRICULATION DES ENTREPRISES

Vie des affaires Date: 2020-10-13 Vie des affaires,Vie des affaires UN RÉPERTOIRE DES ARNAQUES À L’IMMATRICULATION DES ENTREPRISES Plusieurs administrations ont relevé ces derniers temps une […]
13 octobre 2020

DÉPART EN RETRAITE DU DIRIGEANT

Fiscal TPE Date: 2020-10-13 Fiscal DÉPART EN RETRAITE DU DIRIGEANT Un dirigeant de PME partant en retraite, qui cède les titres de son entreprise, bénéficie d’un […]
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