ACTUALITÉS


Vie des affaires


8 avril 2024

DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ?

Social Date: 2024-04-08 Social DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ? Le don de jours de repos permet aux salariés de […]
5 avril 2024

TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES

Fiscal TPE Date: 2024-04-05 Fiscal TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES Les recettes des 140 premières représentations théâtrales d’oeuvres dramatiques, lyriques, musicales ou chorégraphiques nouvellement […]
5 avril 2024

CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION

Vie des affaires Date: 2024-04-05 Vie des affaires,Vie des affaires CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION Un gérant et associé unique d’une EURL se […]

Fiscal TPE


8 avril 2024

DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ?

Social Date: 2024-04-08 Social DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ? Le don de jours de repos permet aux salariés de […]
5 avril 2024

TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES

Fiscal TPE Date: 2024-04-05 Fiscal TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES Les recettes des 140 premières représentations théâtrales d’oeuvres dramatiques, lyriques, musicales ou chorégraphiques nouvellement […]
5 avril 2024

CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION

Vie des affaires Date: 2024-04-05 Vie des affaires,Vie des affaires CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION Un gérant et associé unique d’une EURL se […]

Social


8 avril 2024

DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ?

Social Date: 2024-04-08 Social DONS DE JOURS DE REPOS : DU NEUF POUR LES ASSOCIATIONS ? Le don de jours de repos permet aux salariés de […]
5 avril 2024

TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES

Fiscal TPE Date: 2024-04-05 Fiscal TAUX DE TVA SUR LES REPRÉSENTATIONS THÉÂTRALES Les recettes des 140 premières représentations théâtrales d’oeuvres dramatiques, lyriques, musicales ou chorégraphiques nouvellement […]
5 avril 2024

CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION

Vie des affaires Date: 2024-04-05 Vie des affaires,Vie des affaires CONDAMNATION D’UN GÉRANT D’EURL À REMBOURSER SA RÉMUNÉRATION Un gérant et associé unique d’une EURL se […]
17 juillet 2020

DÉCLARATIONS DÉMATÉRIALISÉES

Fiscal TPE Date: 2020-07-17 Fiscal DÉCLARATIONS DÉMATÉRIALISÉES Les déclarations de dons manuels, de cession de droits sociaux, de dons de sommes d’argent et de succession devront […]
16 juillet 2020

CONSULTATION DU CSE SUR LE DOCUMENT D'ÉVALUATION DES RISQUES

Social Date: 2020-07-16 Social,Social, CONSULTATION DU CSE SUR LE DOCUMENT D’ÉVALUATION DES RISQUES Toutes les entreprises ont un document unique d’évaluation des risques dans lequel l’employeur […]
16 juillet 2020

TAUX DE L'USURE AU 1

Vie des affaires Date: 2020-07-16 Vie des affaires,Vie des affaires TAUX DE L’USURE AU 1er JUILLET 2020 Le seuil de l’usure est calculé en fonction des taux […]
16 juillet 2020

EXONÉRATIONS DES ENTREPRISES NOUVELLES

Fiscal TPE Date: 2020-07-16 Fiscal,Fiscal EXONÉRATIONS DES ENTREPRISES NOUVELLES Les entreprises nouvelles implantées dans certaines zones du territoire peuvent à certaines conditions bénéficier d’une exonération d’impôt […]
15 juillet 2020

COVID-19 ET CANICULE DANS L'ENTREPRISE

Social Date: 2020-07-15 Social COVID-19 ET CANICULE DANS L’ENTREPRISE Comme chaque été, le ministère du Travail a communiqué sur les précautions à prendre pour garantir la […]
15 juillet 2020

PUBLICITÉ DES BOISSONS ALCOOLISÉES

Vie des affaires Date: 2020-07-15 Vie des affaires, PUBLICITÉ DES BOISSONS ALCOOLISÉES Licite, la publicité pour les boissons alcoolisées reste enfermée dans des limites strictes que […]
15 juillet 2020

CHARGES DÉDUCTIBLES DU RÉSULTAT FISCAL

Fiscal TPE Date: 2020-07-15 Fiscal CHARGES DÉDUCTIBLES DU RÉSULTAT FISCAL Pour être déductibles du résultat fiscal, les charges doivent notamment être exposées dans l’intérêt de l’entreprise […]
13 juillet 2020

CONSÉQUENCES DE L'ABSENCE D'ENVOI DE L'ARRÊT MALADIE A L'EMPLOYEUR

Social, Paye Date: 2020-07-13 Paye,Social, CONSÉQUENCES DE L’ABSENCE D’ENVOI DE L’ARRÊT MALADIE A L’EMPLOYEUR Un salarié en arrêt de maladie doit remplir plusieurs conditions pour bénéficier […]
13 juillet 2020

PLAN EN FAVEUR DU COMMERCE DE PROXIMITÉ, DE L'ARTISANAT ET DES INDÉPENDANTS

Vie des affaires Date: 2020-07-13 Vie des affaires, PLAN EN FAVEUR DU COMMERCE DE PROXIMITÉ, DE L’ARTISANAT ET DES INDÉPENDANTS À l’occasion de la présentation du […]
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