ACTUALITÉS


Vie des affaires


18 mars 2024

INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]
18 mars 2024

SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]
15 mars 2024

SYSTÈME DU QUOTIENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]

Fiscal TPE


18 mars 2024

INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]
18 mars 2024

SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]
15 mars 2024

SYSTÈME DU QUOTIENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]

Social


18 mars 2024

INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE

Vie des affaires Date: 2024-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires, INFORMATION DES CONSOMMATEURS SUR L’ORIGINE DE LA VIANDE L’obligation d’indiquer l’origine de la viande servie en […]
18 mars 2024

SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024

Social Date: 2024-03-18 Social SCRUTIN DE REPRÉSENTATIVITÉ DANS LES TPE POUR 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour […]
15 mars 2024

SYSTÈME DU QUOTIENT

Fiscal TPE Date: 2024-03-15 Fiscal,Fiscal SYSTÈME DU QUOTIENT Quand un contribuable soumis au barème de l’IR réalise une forte plus-value, il peut basculer dans une tranche […]
22 mai 2020

MAJORATION DU QUOTIENT FAMILIAL

Fiscal TPE Date: 2020-05-22 Fiscal MAJORATION DU QUOTIENT FAMILIAL Un contribuable célibataire, divorcé ou veuf est en principe imposé sur une part de quotient familial, mais […]
20 mai 2020

DÉCONFINEMENT ET DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS

Social Date: 2020-05-20 Social,Social DÉCONFINEMENT ET DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS Un décret du 11 mai 2020 a assoupli les conditions de déplacement dans le cadre du déconfinement progressif. […]
20 mai 2020

COVID-19 : EXTENSION DU PRÊT GARANTI PAR L'ÉTAT

Vie des affaires Date: 2020-05-20 Vie des affaires, COVID-19 : EXTENSION DU PRÊT GARANTI PAR L’ÉTAT Le prêt garanti par l’État – ou PGE – est […]
20 mai 2020

REVENUS FONCIERS

Fiscal TPE Date: 2020-05-20 Fiscal REVENUS FONCIERS Le propriétaire d’un logement donné en location nue est imposé sur les loyers perçus. De ses revenus fonciers il […]
19 mai 2020

COVID-19 : RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L'EMPLOYEUR

Social Date: 2020-05-19 Social,Social COVID-19 : RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L’EMPLOYEUR Une loi du 11 mai 2020 est venu proroger l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 10 juillet et […]
19 mai 2020

COVID-19 : MODALITÉS DU RELÈVEMENT DU PLAFOND DE PAIEMENT SANS CONTACT

Vie des affaires Date: 2020-05-19 Vie des affaires,Vie des affaires COVID-19 : MODALITÉS DU RELÈVEMENT DU PLAFOND DE PAIEMENT SANS CONTACT Depuis le 11 mai 2020, […]
19 mai 2020

EXONÉRATION DE TVA

Fiscal TPE Date: 2020-05-19 Fiscal EXONÉRATION DE TVA Une prestation de soins à la personne est exonérée de TVA si elle est effectuée dans le cadre […]
18 mai 2020

COVID-19 : QUESTIONS / RÉPONSES SUR LE TÉLÉTRAVAIL

Social, Paye Date: 2020-05-18 Paye,Social COVID-19 : QUESTIONS / RÉPONSES SUR LE TÉLÉTRAVAIL Le ministère du Travail a diffusé le 9 mai 2020 un document sous […]
18 mai 2020

NOTAIRES, HUISSIERS, ET GREFFIERS : PAS DE BAISSE DES TARIFS EN 2020

Vie des affaires Date: 2020-05-18 Vie des affaires, NOTAIRES, HUISSIERS, ET GREFFIERS : PAS DE BAISSE DES TARIFS EN 2020 La loi Macron de 2015 a […]
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