ACTUALITÉS


Vie des affaires


28 février 2024

DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE

Social Date: 2024-02-28 Social DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE Pour inciter les assurés à poursuivre ou reprendre une activité salariée, la […]
27 février 2024

DIRIGEANT D’ASSOCIATION

Fiscal TPE Date: 2024-02-27 Fiscal,Fiscal DIRIGEANT D’ASSOCIATION Le dirigeant d’une association ayant pour objet la fourniture de services et d’assistance aux personnes âgées et ne remplissant […]
27 février 2024

RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION

Vie des affaires Date: 2024-02-27 Vie des affaires,Vie des affaires RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION Un nouveau projet de loi visant à simplifier les […]

Fiscal TPE


28 février 2024

DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE

Social Date: 2024-02-28 Social DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE Pour inciter les assurés à poursuivre ou reprendre une activité salariée, la […]
27 février 2024

DIRIGEANT D’ASSOCIATION

Fiscal TPE Date: 2024-02-27 Fiscal,Fiscal DIRIGEANT D’ASSOCIATION Le dirigeant d’une association ayant pour objet la fourniture de services et d’assistance aux personnes âgées et ne remplissant […]
27 février 2024

RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION

Vie des affaires Date: 2024-02-27 Vie des affaires,Vie des affaires RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION Un nouveau projet de loi visant à simplifier les […]

Social


28 février 2024

DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE

Social Date: 2024-02-28 Social DROITS À LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE EN CAS DE CUMUL EMPLOI-RETRAITE Pour inciter les assurés à poursuivre ou reprendre une activité salariée, la […]
27 février 2024

DIRIGEANT D’ASSOCIATION

Fiscal TPE Date: 2024-02-27 Fiscal,Fiscal DIRIGEANT D’ASSOCIATION Le dirigeant d’une association ayant pour objet la fourniture de services et d’assistance aux personnes âgées et ne remplissant […]
27 février 2024

RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION

Vie des affaires Date: 2024-02-27 Vie des affaires,Vie des affaires RAPPORT SUR LES FUTURES MESURES DE SIMPLIFICATION Un nouveau projet de loi visant à simplifier les […]
18 mars 2020

SUBSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ EN FORMATION AU GÉRANT SIGNATAIRE DU BAIL

Vie des affaires Date: 2020-03-18 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires SUBSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ EN FORMATION AU GÉRANT SIGNATAIRE DU BAIL Le bailleur de […]
18 mars 2020

PAYER SES IMPÔTS CHEZ LE BURALISTE

Fiscal TPE Date: 2020-03-18 Fiscal PAYER SES IMPÔTS CHEZ LE BURALISTE L’expérimentation du paiement des impôts chez son buraliste vient d’être lancée. En effet, depuis le […]
17 mars 2020

CPF DE TRANSITION PROFESSIONNELLE : AVANCES DE L'EMPLOYEUR

Social, Paye Date: 2020-03-17 Social,Paye CPF DE TRANSITION PROFESSIONNELLE : AVANCES DE L’EMPLOYEUR Depuis le 1er mars 2020, les entreprises de moins de 50 salariés peuvent demander à […]
17 mars 2020

PUBLICITÉ DE LA CESSION D'UN FONDS DE COMMERCE

Vie des affaires Date: 2020-03-17 Vie des affaires,Vie des affaires,Vie des affaires, PUBLICITÉ DE LA CESSION D’UN FONDS DE COMMERCE En cas de cession d’un fonds […]
17 mars 2020

TAUX DE TVA RÉDUIT

Fiscal TPE Date: 2020-03-17 Fiscal TAUX DE TVA RÉDUIT Le taux de TVA réduit de 5,5 % s’applique aux travaux d’amélioration de la qualité énergétique des locaux […]
16 mars 2020

CORONAVIRUS : QUELLE RÉMUNÉRATION POUR LES SALARIÉS « ARRÊTÉS » ?

Social, Paye Date: 2020-03-16 Social,Paye CORONAVIRUS : QUELLE RÉMUNÉRATION POUR LES SALARIÉS « ARRÊTÉS » ? Les salariés mis en « quarantaine » qui ne peuvent pas aller travailler en raison d’une […]
16 mars 2020

DÉNIGREMENT D'UN CONCURRENT

Vie des affaires Date: 2020-03-16 Vie des affaires,Vie des affaires, DÉNIGREMENT D’UN CONCURRENT Deux sociétés se livrent une concurrence acharnée sur le marché de la vente […]
16 mars 2020

PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE

Fiscal TPE Date: 2020-03-16 Fiscal PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE Depuis le 1er janvier 2019, les employeurs doivent mettre en oeuvre le prélèvement à la source ou PAS […]
13 mars 2020

LE BARÈME MACRON « À L'ITALIENNE » CONTRAIRE AUX TEXTES INTERNATIONAUX

Social Date: 2020-03-13 Social, LE BARÈME MACRON « À L’ITALIENNE » CONTRAIRE AUX TEXTES INTERNATIONAUX L’Italie dispose depuis 2015 d’un système de plafonnement des indemnités de licenciement injustifié. […]
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