ACTUALITÉS


Vie des affaires


3 décembre 2024

DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ?

Vie des affaires Date: 2024-12-03 Vie des affaires,Vie des affaires DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ? Ce qui caractérise le plus la SAS […]
3 décembre 2024

INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN

Social Date: 2024-12-03 Social,Social INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, met à disposition des […]
2 décembre 2024

LOGEMENTS VACANTS

Fiscal TPE Date: 2024-12-02 Fiscal,Fiscal, LOGEMENTS VACANTS Dans les communes marquées par des difficultés d’accès au logement, les biens vacants sont soumis soit à la taxe […]

Fiscal TPE


3 décembre 2024

DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ?

Vie des affaires Date: 2024-12-03 Vie des affaires,Vie des affaires DES LIMITES A LA LIBERTÉ STATUTAIRE DES SAS ? Ce qui caractérise le plus la SAS […]
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2 décembre 2024

LOGEMENTS VACANTS

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Social


3 décembre 2024

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3 décembre 2024

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Social Date: 2024-12-03 Social,Social INDICATEURS RH À PARTIR DE LA DSN Le GIP-MDS, en charge de la maîtrise d’ouvrage de la DSN, met à disposition des […]
2 décembre 2024

LOGEMENTS VACANTS

Fiscal TPE Date: 2024-12-02 Fiscal,Fiscal, LOGEMENTS VACANTS Dans les communes marquées par des difficultés d’accès au logement, les biens vacants sont soumis soit à la taxe […]
11 octobre 2024

ÉVALUATION D’UN IMMEUBLE DANS LE CADRE D’UNE SUCCESSION

Fiscal TPE Date: 2024-10-11 Fiscal,Fiscal, ÉVALUATION D’UN IMMEUBLE DANS LE CADRE D’UNE SUCCESSION Dans le cadre de sa mission de contrôle, l’administration peut remettre en cause […]
11 octobre 2024

SALON INTERNATIONAL DU PATRIMOINE CULTUREL 2024

Vie des affaires Date: 2024-10-11 Vie des affaires,Vie des affaires SALON INTERNATIONAL DU PATRIMOINE CULTUREL 2024 Soutenu par Ateliers d’Art de France depuis 2009, le Salon […]
11 octobre 2024

LICENCIER POUR DES MAILS PRIVÉS ÉCHANGÉS VIA LA BOÎTE PROFESSIONNELLE

Social Date: 2024-10-11 Social,Social LICENCIER POUR DES MAILS PRIVÉS ÉCHANGÉS VIA LA BOÎTE PROFESSIONNELLE Un salarié, cadre dirigeant, utilise sa messagerie professionnelle pour envoyer à un […]
10 octobre 2024

TAUX DE TVA

Fiscal TPE Date: 2024-10-10 Fiscal,Fiscal, TAUX DE TVA À l’occasion d’une mise à jour de sa doctrine, l’administration a précisé le taux de TVA applicable aux […]
10 octobre 2024

TABLEAU DES PROVISIONS

Fiscal TPE Date: 2024-10-10 Fiscal,Fiscal TABLEAU DES PROVISIONS Les entreprises doivent produire à l’appui de leur déclaration de résultats un tableau des provisions. Sinon, elles encourent […]
9 octobre 2024

QUASI-USUFRUIT

Fiscal TPE Date: 2024-10-09 Fiscal,Fiscal, QUASI-USUFRUIT La loi de finances pour 2024 a réduit considérablement l’intérêt fiscal des donations de sommes d’argent avec réserve d’usufruit, en […]
9 octobre 2024

REPORT EN AVANT DES DÉFICITS

Fiscal TPE Date: 2024-10-09 Fiscal,Fiscal, REPORT EN AVANT DES DÉFICITS Sauf option pour le report en arrière, le déficit subi par une entreprise au titre d’un […]
9 octobre 2024

PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE SUR L’INTÉRESSEMENT ET LA PARTICIPATION

Social, Paye Date: 2024-10-09 Paye,Social,Paye PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE SUR L’INTÉRESSEMENT ET LA PARTICIPATION Les sommes versées au titre de l’intéressement et de la participation aux […]
8 octobre 2024

PAIEMENT DE LA CFE

Fiscal TPE Date: 2024-10-08 Fiscal,Fiscal, PAIEMENT DE LA CFE Le paiement de la contribution foncière des entreprises ou CFE par virement direct opéré sur le compte […]
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