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Vie des affaires


18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]
14 novembre 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-11-14 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE L’exonération accordée au titre de la cession de l’habitation principale peut bénéficier, dans les mêmes conditions, à l’associé d’une […]
14 novembre 2024

DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL

Vie des affaires Date: 2024-11-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL La loi du 13 juin 2024 a ouvert la possibilité aux […]

Fiscal TPE


18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]
14 novembre 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-11-14 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE L’exonération accordée au titre de la cession de l’habitation principale peut bénéficier, dans les mêmes conditions, à l’associé d’une […]
14 novembre 2024

DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL

Vie des affaires Date: 2024-11-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL La loi du 13 juin 2024 a ouvert la possibilité aux […]

Social


18 novembre 2024

FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE

Social Date: 2024-11-18 Social FAIRE L’ÉLOGE D’UN CONCURRENT DANS UNE VIDÉO N’EST PAS UNE FAUTE Un fait tiré de la vie personnelle d’un salarié peut justifier […]
14 novembre 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-11-14 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE L’exonération accordée au titre de la cession de l’habitation principale peut bénéficier, dans les mêmes conditions, à l’associé d’une […]
14 novembre 2024

DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL

Vie des affaires Date: 2024-11-14 Vie des affaires,Vie des affaires DÉMATÉRIALISATION DES DÉLIBÉRATIONS DANS LES SARL La loi du 13 juin 2024 a ouvert la possibilité aux […]
3 juillet 2024

PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Social Date: 2024-07-03 Social PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES La prévention du risque électrique touche beaucoup d’entreprises, et notamment celles amenées à intervenir […]
2 juillet 2024

NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION

Fiscal TPE Date: 2024-07-02 Fiscal,Fiscal, NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION Dans le cadre de l’ancien dispositif Borloo, un particulier pouvait déduire un amortissement de ses revenus […]
2 juillet 2024

MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023

Vie des affaires Date: 2024-07-02 Vie des affaires,Vie des affaires MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023 D’après l’étude « ventes et cessions de fonds de commerce-bilan […]
2 juillet 2024

RUPTURE CONVENTIONNELLE : CONSÉQUENCES D’UN DOL DU SALARIÉ

Social Date: 2024-07-02 Social RUPTURE CONVENTIONNELLE : CONSÉQUENCES D’UN DOL DU SALARIÉ Un salarié demande à conclure une rupture conventionnelle en faisant part à son employeur […]
1 juillet 2024

RAPPORT ANNUEL DE LA DGFIP

Fiscal TPE Date: 2024-07-01 Fiscal,Fiscal RAPPORT ANNUEL DE LA DGFIP La Direction générale des finances publiques a publié son rapport d’activité 2023. Outre le cahier « […]
1 juillet 2024

REFONTE DES MARQUES NATIONALES DU TOURISME

Vie des affaires Date: 2024-07-01 Vie des affaires,Vie des affaires REFONTE DES MARQUES NATIONALES DU TOURISME La Direction générale des Entreprises (DGE) a refondu les marques […]
1 juillet 2024

SCRUTIN REPRÉSENTATIVITÉ TPE : CALENDRIER 2024

Social Date: 2024-07-01 Social SCRUTIN REPRÉSENTATIVITÉ TPE : CALENDRIER 2024 La représentativité des syndicats est appréciée en fonction de l’audience électorale au premier tour des dernières […]
28 juin 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE

Fiscal TPE Date: 2024-06-28 Fiscal PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE La plus-value réalisée lors de la cession de la résidence principale et de ses dépendances immédiates et nécessaires est […]
28 juin 2024

DEMANDE D’AIDE « GAZ ET ÉLECTRICITÉ » POUR LA FACTURE DE RÉGULARISATION 2023

Vie des affaires Date: 2024-06-28 Vie des affaires,Vie des affaires DEMANDE D’AIDE « GAZ ET ÉLECTRICITÉ » POUR LA FACTURE DE RÉGULARISATION 2023 Suite à la guerre en […]
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