ACTUALITÉS


Vie des affaires


26 février 2026

VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES

Vie des affaires Date: 2026-02-26 Vie des affaires,Vie des affaires VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES VivaTech est […]
26 février 2026

UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION

Social Date: 2026-02-26 Social,Social,Social,Social UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION Une clause du contrat de travail peut prévoir que […]
25 février 2026

RÉDUCTION DE CAPITAL

Fiscal TPE Date: 2026-02-25 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION DE CAPITAL Certaines sociétés peuvent décider de réduire leur capital, même en l’absence de pertes, en procédant au rachat de […]

Fiscal TPE


26 février 2026

VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES

Vie des affaires Date: 2026-02-26 Vie des affaires,Vie des affaires VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES VivaTech est […]
26 février 2026

UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION

Social Date: 2026-02-26 Social,Social,Social,Social UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION Une clause du contrat de travail peut prévoir que […]
25 février 2026

RÉDUCTION DE CAPITAL

Fiscal TPE Date: 2026-02-25 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION DE CAPITAL Certaines sociétés peuvent décider de réduire leur capital, même en l’absence de pertes, en procédant au rachat de […]

Social


26 février 2026

VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES

Vie des affaires Date: 2026-02-26 Vie des affaires,Vie des affaires VIVATECH 2026 : APPEL A CANDIDATURES POUR LES START-UPS, TPE ET PME INNOVANTES FRANCILIENNES VivaTech est […]
26 février 2026

UNE CLAUSE TRANSPARENTE ET COMPRÉHENSIBLE PEUT INCLURE LES CONGÉS PAYÉS DANS LA RÉMUNÉRATION

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25 février 2026

RÉDUCTION DE CAPITAL

Fiscal TPE Date: 2026-02-25 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION DE CAPITAL Certaines sociétés peuvent décider de réduire leur capital, même en l’absence de pertes, en procédant au rachat de […]
10 février 2026

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : NOUVEAUX TAUX PLANCHER DES ALLOCATIONS « EMPLOYEURS »

Social Date: 2026-02-10 Social ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : NOUVEAUX TAUX PLANCHER DES ALLOCATIONS « EMPLOYEURS » Le taux horaire de l’allocation d’activité partielle remboursée aux entreprises est […]
9 février 2026

RÉGULARISATION EN COURS DE CONTRÔLE FISCAL

Fiscal TPE Date: 2026-02-09 Fiscal,Fiscal, RÉGULARISATION EN COURS DE CONTRÔLE FISCAL La procédure de régularisation en cours de contrôle permet aux contribuables qui remplissent l’ensemble des […]
9 février 2026

CLAUSE D’AGRÉMENT ET SOUSCRIPTION D’ACTIONS NOUVELLES EN SAS À CAPITAL VARIABLE : LA POSITION DE L’ANSA

Vie des affaires Date: 2026-02-09 Vie des affaires,Vie des affaires CLAUSE D’AGRÉMENT ET SOUSCRIPTION D’ACTIONS NOUVELLES EN SAS À CAPITAL VARIABLE : LA POSITION DE L’ANSA […]
9 février 2026

CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF

Social, Paye Date: 2026-02-09 Social,Paye CONGÉS PAYÉS ET MALADIE : ARTICULATION ENTRE CODE DU TRAVAIL ET ACCORD COLLECTIF Depuis une loi du printemps 2024, le code […]
6 février 2026

OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS

Fiscal TPE Date: 2026-02-06 Fiscal,Fiscal OPTION POUR L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS Par principe, les sociétés de personnes sont soumises à l’impôt sur le revenu (IR). Toutefois […]
6 février 2026

ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ

Vie des affaires Date: 2026-02-06 Vie des affaires,Vie des affaires ENTREPRISES DIRIGÉES PAR DES FEMMES : UN POTENTIEL DE CROISSANCE ENCORE SOUS-EXPLOITÉ La CPME publie l’Observatoire 2026 […]
6 février 2026

SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR AT/MP : UNE FAUTE GRAVE ANTÉRIEURE PEUT JUSTIFIER UN LICENCIEMENT

Social Date: 2026-02-06 Social,Social,Social SUSPENSION DU CONTRAT DE TRAVAIL POUR AT/MP : UNE FAUTE GRAVE ANTÉRIEURE PEUT JUSTIFIER UN LICENCIEMENT Pendant sa suspension pour accident du […]
5 février 2026

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES

Fiscal TPE Date: 2026-02-05 Fiscal,Fiscal PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES La plus-value réalisée par un particulier lors de la première cession d’un logement autre que sa résidence principale peut […]
5 février 2026

LIQUIDATION DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : PEUT-ON VENDRE SA RÉSIDENCE PRINCIPALE ?

Vie des affaires Date: 2026-02-05 Vie des affaires,Vie des affaires LIQUIDATION DE L’ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : PEUT-ON VENDRE SA RÉSIDENCE PRINCIPALE ? Rappelons que le patrimoine personnel de l’entrepreneur […]
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