ACTUALITÉS


Vie des affaires


23 avril 2025

ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS

Fiscal TPE Date: 2025-04-23 Fiscal,Fiscal, ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS L’administration fiscale vient de publier une foire aux questions à la suite de la suppression de la […]
23 avril 2025

QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ?

Vie des affaires Date: 2025-04-23 Vie des affaires,Vie des affaires QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ? Le code de commerce […]
23 avril 2025

SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-23 Social,Social SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE Une salariée, chargée d’affaires au sein de la direction commerciale, […]

Fiscal TPE


23 avril 2025

ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS

Fiscal TPE Date: 2025-04-23 Fiscal,Fiscal, ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS L’administration fiscale vient de publier une foire aux questions à la suite de la suppression de la […]
23 avril 2025

QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ?

Vie des affaires Date: 2025-04-23 Vie des affaires,Vie des affaires QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ? Le code de commerce […]
23 avril 2025

SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-23 Social,Social SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE Une salariée, chargée d’affaires au sein de la direction commerciale, […]

Social


23 avril 2025

ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS

Fiscal TPE Date: 2025-04-23 Fiscal,Fiscal, ORGANISMES DE GESTION AGRÉÉS L’administration fiscale vient de publier une foire aux questions à la suite de la suppression de la […]
23 avril 2025

QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ?

Vie des affaires Date: 2025-04-23 Vie des affaires,Vie des affaires QUEL DEGRÉ DE PRÉCISION SUR LA NOTIFICATION D’EXCLUSION D’UN ASSOCIÉ DE SAS ? Le code de commerce […]
23 avril 2025

SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE

Social Date: 2025-04-23 Social,Social SANCTIONNER LE SALARIÉ POUR TRANSFERT DE DONNÉES SENSIBLES VERS SA MESSAGERIE PERSONNELLE Une salariée, chargée d’affaires au sein de la direction commerciale, […]
19 décembre 2024

COMPTE À L’ÉTRANGER

Fiscal TPE Date: 2024-12-19 Fiscal,Fiscal,Fiscal COMPTE À L’ÉTRANGER L’administration fiscale dispose, en principe, d’un délai de reprise de 3 ans en matière d’impôt sur le revenu […]
19 décembre 2024

LA GARANTIE DES VICES CACHÉS : UNE PROTECTION QUI SUIT LE BIEN VENDU

Vie des affaires Date: 2024-12-19 Vie des affaires,Vie des affaires, LA GARANTIE DES VICES CACHÉS : UNE PROTECTION QUI SUIT LE BIEN VENDU Le sous-acquéreur d’un […]
19 décembre 2024

GRATIFICATION DES STAGIAIRES ET AVANTAGES REPAS

Social, Paye Date: 2024-12-19 Paye,Social,Social,Paye GRATIFICATION DES STAGIAIRES ET AVANTAGES REPAS Dans une mise à jour opposable au 1er décembre 2024, le Bulletin officiel de la sécurité […]
18 décembre 2024

PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE D’UN NON-RÉSIDENT

Fiscal TPE Date: 2024-12-18 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUE IMMOBILIÈRE D’UN NON-RÉSIDENT Un contribuable non-résident qui cède un logement en France peut bénéficier d’une exonération partielle sur la plus-value […]
18 décembre 2024

L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE

Vie des affaires Date: 2024-12-18 Vie des affaires L’IA AU SERVICE DES ENTREPRISES : GUIDES PRATIQUES ET CAMPAGNE NATIONALE À l’occasion du salon « Impact PME […]
18 décembre 2024

ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS

Social, Paye Date: 2024-12-18 Social,Paye ACTIVITÉ PARTIELLE ET APLD : MONTANT MINIMUM DES ALLOCATIONS REMBOURSÉES AUX EMPLOYEURS Pour tenir compte de la hausse du SMIC au […]
17 décembre 2024

MÉCÉNAT OU DON ?

Fiscal TPE Date: 2024-12-17 Fiscal,Fiscal, MÉCÉNAT OU DON ? Les dons accordés par les particuliers à un organisme d’intérêt général donnent droit à une réduction d’impôt […]
17 décembre 2024

470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE »

Vie des affaires Date: 2024-12-17 Vie des affaires,Vie des affaires 470 MILLIONS D’EUROS D’AMENDE POUR « ENTENTE VERTICALE » L’Autorité de la concurrence a infligé une amende […]
17 décembre 2024

MISE À LA RETRAITE D’OFFICE

Social Date: 2024-12-17 Social MISE À LA RETRAITE D’OFFICE Selon le code du travail, lorsqu’un salarié a atteint l’âge de 67 ans (c’est-à-dire l’âge permettant d’avoir […]
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