ACTUALITÉS


Vie des affaires


16 mai 2025

MONTAGES ABUSIFS

Fiscal TPE Date: 2025-05-16 Fiscal,Fiscal, MONTAGES ABUSIFS Dans le cadre de la lutte contre la fraude fiscale, l’administration met en ligne une carte des pratiques et […]
16 mai 2025

VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME

Vie des affaires Date: 2025-05-16 Vie des affaires,Vie des affaires VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME Le Label Numérique Responsable (NR) est […]
16 mai 2025

BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE

Social, Paye Date: 2025-05-16 Social,Paye BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE Un rescrit de portée générale, figurant dans un espace dédié du Bulletin […]

Fiscal TPE


16 mai 2025

MONTAGES ABUSIFS

Fiscal TPE Date: 2025-05-16 Fiscal,Fiscal, MONTAGES ABUSIFS Dans le cadre de la lutte contre la fraude fiscale, l’administration met en ligne une carte des pratiques et […]
16 mai 2025

VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME

Vie des affaires Date: 2025-05-16 Vie des affaires,Vie des affaires VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME Le Label Numérique Responsable (NR) est […]
16 mai 2025

BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE

Social, Paye Date: 2025-05-16 Social,Paye BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE Un rescrit de portée générale, figurant dans un espace dédié du Bulletin […]

Social


16 mai 2025

MONTAGES ABUSIFS

Fiscal TPE Date: 2025-05-16 Fiscal,Fiscal, MONTAGES ABUSIFS Dans le cadre de la lutte contre la fraude fiscale, l’administration met en ligne une carte des pratiques et […]
16 mai 2025

VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME

Vie des affaires Date: 2025-05-16 Vie des affaires,Vie des affaires VERS UN NUMÉRIQUE RESPONSABLE : LE NOUVEAU LABEL POUR LES PME Le Label Numérique Responsable (NR) est […]
16 mai 2025

BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE

Social, Paye Date: 2025-05-16 Social,Paye BUDGET POUR ORGANISER DES MOMENTS CONVIVIAUX INTERNES À L’ENTREPRISE Un rescrit de portée générale, figurant dans un espace dédié du Bulletin […]
5 juillet 2024

INONDATIONS DANS LE PAYS DE LOIRE : AIDE DE L’URSSAF

Social, Paye Date: 2024-07-05 Paye,Social INONDATIONS DANS LE PAYS DE LOIRE : AIDE DE L’URSSAF De nouvelles inondations sont survenues en France, cette fois dans le […]
4 juillet 2024

EXONÉRATIONS FISCALES ZONÉES

Fiscal TPE Date: 2024-07-04 Fiscal,Fiscal,Fiscal EXONÉRATIONS FISCALES ZONÉES Les entreprises implantées dans certaines zones du territoire peuvent profiter, sous certaines conditions, d’allègements d’imposition. Certaines de ces […]
4 juillet 2024

AIDE AUX PME TOUCHÉES PAR LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE

Vie des affaires Date: 2024-07-04 Vie des affaires AIDE AUX PME TOUCHÉES PAR LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE Une nouvelle aide est créée pour les entreprises particulièrement […]
4 juillet 2024

COTISATION AGS EN HAUSSE AU 1ER JUILLET : 0,25 %

Social, Paye Date: 2024-07-04 Paye,Social COTISATION AGS EN HAUSSE AU 1ER JUILLET : 0,25 % Lors de sa réunion du 18 juin 2024, le conseil d’administration […]
3 juillet 2024

EXONÉRATION DE TVA DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Fiscal TPE Date: 2024-07-03 Fiscal,Fiscal EXONÉRATION DE TVA DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Les organismes de formation professionnelle de droit privé bénéficient d’une exonération de TVA, sous […]
3 juillet 2024

CONVOCATION IRRÉGULIÈRE D’UNE ASSEMBLÉE DE SARL

Vie des affaires Date: 2024-07-03 Vie des affaires,Vie des affaires CONVOCATION IRRÉGULIÈRE D’UNE ASSEMBLÉE DE SARL Une SARL est détenue à 63 % par une société […]
3 juillet 2024

PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Social Date: 2024-07-03 Social PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES La prévention du risque électrique touche beaucoup d’entreprises, et notamment celles amenées à intervenir […]
2 juillet 2024

NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION

Fiscal TPE Date: 2024-07-02 Fiscal,Fiscal, NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION Dans le cadre de l’ancien dispositif Borloo, un particulier pouvait déduire un amortissement de ses revenus […]
2 juillet 2024

MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023

Vie des affaires Date: 2024-07-02 Vie des affaires,Vie des affaires MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023 D’après l’étude « ventes et cessions de fonds de commerce-bilan […]
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