ACTUALITÉS


Vie des affaires


17 février 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS

Fiscal TPE Date: 2025-02-17 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS Les particuliers domiciliés dans un état situé hors de l’Union Européenne (UE) ou de l’Espace Économique Européen […]
17 février 2025

LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ?

Vie des affaires Date: 2025-02-17 Vie des affaires,Vie des affaires LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ? L’intérêt des Français pour les […]
17 février 2025

LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION

Social, Paye Date: 2025-02-17 Social,Paye LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION C’est à l’employeur d’organiser la prise des congés payés par les salariés. Premièrement, […]

Fiscal TPE


17 février 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS

Fiscal TPE Date: 2025-02-17 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS Les particuliers domiciliés dans un état situé hors de l’Union Européenne (UE) ou de l’Espace Économique Européen […]
17 février 2025

LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ?

Vie des affaires Date: 2025-02-17 Vie des affaires,Vie des affaires LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ? L’intérêt des Français pour les […]
17 février 2025

LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION

Social, Paye Date: 2025-02-17 Social,Paye LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION C’est à l’employeur d’organiser la prise des congés payés par les salariés. Premièrement, […]

Social


17 février 2025

PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS

Fiscal TPE Date: 2025-02-17 Fiscal,Fiscal, PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES DES NON-RÉSIDENTS Les particuliers domiciliés dans un état situé hors de l’Union Européenne (UE) ou de l’Espace Économique Européen […]
17 février 2025

LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ?

Vie des affaires Date: 2025-02-17 Vie des affaires,Vie des affaires LE « FABRIQUÉ EN FRANCE » : UN ATOUT EN PÉRIL FACE À L’INFLATION ? L’intérêt des Français pour les […]
17 février 2025

LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION

Social, Paye Date: 2025-02-17 Social,Paye LICENCIEMENT D’UNE SALARIÉE PARTIE EN CONGÉ SANS AUTORISATION C’est à l’employeur d’organiser la prise des congés payés par les salariés. Premièrement, […]
5 juillet 2024

INONDATIONS DANS LE PAYS DE LOIRE : AIDE DE L’URSSAF

Social, Paye Date: 2024-07-05 Paye,Social INONDATIONS DANS LE PAYS DE LOIRE : AIDE DE L’URSSAF De nouvelles inondations sont survenues en France, cette fois dans le […]
4 juillet 2024

EXONÉRATIONS FISCALES ZONÉES

Fiscal TPE Date: 2024-07-04 Fiscal,Fiscal,Fiscal EXONÉRATIONS FISCALES ZONÉES Les entreprises implantées dans certaines zones du territoire peuvent profiter, sous certaines conditions, d’allègements d’imposition. Certaines de ces […]
4 juillet 2024

AIDE AUX PME TOUCHÉES PAR LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE

Vie des affaires Date: 2024-07-04 Vie des affaires AIDE AUX PME TOUCHÉES PAR LA CRISE EN NOUVELLE-CALÉDONIE Une nouvelle aide est créée pour les entreprises particulièrement […]
4 juillet 2024

COTISATION AGS EN HAUSSE AU 1ER JUILLET : 0,25 %

Social, Paye Date: 2024-07-04 Paye,Social COTISATION AGS EN HAUSSE AU 1ER JUILLET : 0,25 % Lors de sa réunion du 18 juin 2024, le conseil d’administration […]
3 juillet 2024

EXONÉRATION DE TVA DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Fiscal TPE Date: 2024-07-03 Fiscal,Fiscal EXONÉRATION DE TVA DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Les organismes de formation professionnelle de droit privé bénéficient d’une exonération de TVA, sous […]
3 juillet 2024

CONVOCATION IRRÉGULIÈRE D’UNE ASSEMBLÉE DE SARL

Vie des affaires Date: 2024-07-03 Vie des affaires,Vie des affaires CONVOCATION IRRÉGULIÈRE D’UNE ASSEMBLÉE DE SARL Une SARL est détenue à 63 % par une société […]
3 juillet 2024

PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES

Social Date: 2024-07-03 Social PROTECTION DES SALARIÉS POUR TRAVAUX PROCHES D’INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES La prévention du risque électrique touche beaucoup d’entreprises, et notamment celles amenées à intervenir […]
2 juillet 2024

NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION

Fiscal TPE Date: 2024-07-02 Fiscal,Fiscal, NON-RESPECT D’UN ENGAGEMENT DE LOCATION Dans le cadre de l’ancien dispositif Borloo, un particulier pouvait déduire un amortissement de ses revenus […]
2 juillet 2024

MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023

Vie des affaires Date: 2024-07-02 Vie des affaires,Vie des affaires MOINS DE CESSIONS D’ENTREPRISES EN 2023 D’après l’étude « ventes et cessions de fonds de commerce-bilan […]
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