Fiscal TPE Date: 2026-02-23 Fiscal,Fiscal, TAXE ANNUELLE SUR LES BUREAUX La taxe annuelle sur les bureaux porte sur les locaux à usage de bureaux, les locaux […]
Vie des affaires Date: 2026-02-23 Vie des affaires,Vie des affaires, CRÉER ET VENDRE LE MÊME PRODUIT QUE SON CONCURRENT, C’EST POSSIBLE Dans cette affaire, une première […]
Social Date: 2026-02-23 Social,Social,Social,Social IMPOSSIBLE DE REFUSER DE PAYER UNE PRIME D’ÉTHIQUE, DU FAIT DE COMPORTEMENTS « DÉPLACÉS » SANCTIONNÉS L’employeur peut sanctionner tout comportement du salarié qu’il […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-23 Fiscal,Fiscal, TAXE ANNUELLE SUR LES BUREAUX La taxe annuelle sur les bureaux porte sur les locaux à usage de bureaux, les locaux […]
Vie des affaires Date: 2026-02-23 Vie des affaires,Vie des affaires, CRÉER ET VENDRE LE MÊME PRODUIT QUE SON CONCURRENT, C’EST POSSIBLE Dans cette affaire, une première […]
Social Date: 2026-02-23 Social,Social,Social,Social IMPOSSIBLE DE REFUSER DE PAYER UNE PRIME D’ÉTHIQUE, DU FAIT DE COMPORTEMENTS « DÉPLACÉS » SANCTIONNÉS L’employeur peut sanctionner tout comportement du salarié qu’il […]
Fiscal TPE Date: 2026-02-23 Fiscal,Fiscal, TAXE ANNUELLE SUR LES BUREAUX La taxe annuelle sur les bureaux porte sur les locaux à usage de bureaux, les locaux […]
Vie des affaires Date: 2026-02-23 Vie des affaires,Vie des affaires, CRÉER ET VENDRE LE MÊME PRODUIT QUE SON CONCURRENT, C’EST POSSIBLE Dans cette affaire, une première […]
Social Date: 2026-02-23 Social,Social,Social,Social IMPOSSIBLE DE REFUSER DE PAYER UNE PRIME D’ÉTHIQUE, DU FAIT DE COMPORTEMENTS « DÉPLACÉS » SANCTIONNÉS L’employeur peut sanctionner tout comportement du salarié qu’il […]
Vie des affaires Date: 2026-01-30 Vie des affaires,Vie des affaires, LES CLAUSES LIMITATIVES DE RÉPARATION SURVIVENT EN CAS DE RÉSOLUTION D’UN CONTRAT Entre mai 2010 et février 2012, […]
Social Date: 2026-01-30 Social TEMPS DE PAUSE NON RESPECTÉ = RÉPARATION AUTOMATIQUE Chaque salarié a droit à un temps de pause de 20 minutes dès lors que […]
Fiscal TPE Date: 2026-01-29 Fiscal,Fiscal CHARGES DÉDUCTIBLES DES REVENUS FONCIERS Une SCI soumise à l’impôt sur le revenu est propriétaire d’un bâtiment commercial placé en location. […]
Vie des affaires Date: 2026-01-29 Vie des affaires,Vie des affaires NOUVEAU CODE APE : LES ENTREPRISES PEUVENT LE CONSULTER SUR SIRENE.GOUV.FR Pour rappel, dans le cadre de […]
Social Date: 2026-01-29 Social,Social POSTE ATTRIBUÉ À UNE SALARIÉE REVENANT DE CONGÉ MATERNITÉ Au retour de son congé de maternité, la salariée doit, en priorité, retrouver […]
Fiscal TPE Date: 2026-01-28 Fiscal,Fiscal,Fiscal TAXE ANNUELLE SUR LES LOGEMENTS VACANTS La taxe annuelle sur les logements vacants s’applique dans les communes où il existe un […]
Vie des affaires Date: 2026-01-28 Vie des affaires,Vie des affaires, BAROMÈTRE DES DIRIGEANTS FRANÇAIS 2026 L’édition 2026 du Baromètre des dirigeants français, réalisée par Eurogroup Company […]
Social Date: 2026-01-28 Social VERSEMENT SANTÉ : PARAMÈTRES DE CALCUL POUR 2026 Tout employeur doit faire bénéficier ses salariés d’une couverture complémentaire santé collective et obligatoire conforme […]
Fiscal TPE Date: 2026-01-27 Fiscal,Fiscal, ABATTEMENT EXCEPTIONNEL SUR LES PLUS-VALUES IMMOBILIÈRES Le dispositif d’abattement exceptionnel sur les plus-values immobilières réalisées dans les zones tendues ou dans […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU