Vie des affaires Date: 2025-10-20 Vie des affaires,Vie des affaires, BIENTÔT LA DISPARITION DU SITE « SIRENE.FR » : BIENVENUE À « ANNUAIRE-ENTREPRISES.DATA.GOUV.FR » En décembre 2025, le site « sirene.fr » fermera définitivement. […]
Social Date: 2025-10-20 Social INDEMNISATION DU LICENCIEMENT SANS CAUSE RÉELLE ET SÉRIEUSE Lorsque le juge estime qu’un licenciement est sans cause réelle et sérieuse, le salarié, […]
Fiscal TPE Date: 2025-10-17 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS Une taxe annuelle sur les logements vacants s’applique, dans les zones dites « tendues », à un logement […]
Vie des affaires Date: 2025-10-20 Vie des affaires,Vie des affaires, BIENTÔT LA DISPARITION DU SITE « SIRENE.FR » : BIENVENUE À « ANNUAIRE-ENTREPRISES.DATA.GOUV.FR » En décembre 2025, le site « sirene.fr » fermera définitivement. […]
Social Date: 2025-10-20 Social INDEMNISATION DU LICENCIEMENT SANS CAUSE RÉELLE ET SÉRIEUSE Lorsque le juge estime qu’un licenciement est sans cause réelle et sérieuse, le salarié, […]
Fiscal TPE Date: 2025-10-17 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS Une taxe annuelle sur les logements vacants s’applique, dans les zones dites « tendues », à un logement […]
Vie des affaires Date: 2025-10-20 Vie des affaires,Vie des affaires, BIENTÔT LA DISPARITION DU SITE « SIRENE.FR » : BIENVENUE À « ANNUAIRE-ENTREPRISES.DATA.GOUV.FR » En décembre 2025, le site « sirene.fr » fermera définitivement. […]
Social Date: 2025-10-20 Social INDEMNISATION DU LICENCIEMENT SANS CAUSE RÉELLE ET SÉRIEUSE Lorsque le juge estime qu’un licenciement est sans cause réelle et sérieuse, le salarié, […]
Fiscal TPE Date: 2025-10-17 Fiscal,Fiscal, TAXE SUR LES LOGEMENTS VACANTS Une taxe annuelle sur les logements vacants s’applique, dans les zones dites « tendues », à un logement […]
Social Date: 2025-06-17 Social,Social PROJET DE LOI SUR L’EMPLOI DES SENIORS : PEU RETOUCHÉ PAR LE SÉNAT Présenté en Conseil des ministres le 7 mai dernier, le […]
Vie des affaires Date: 2025-06-16 Vie des affaires,Vie des affaires, CARACTÈRE PERSONNEL DES INFORMATIONS RELATIVES A UN REPRÉSENTANT LÉGAL Les informations relatives au représentant d’une personne […]
Social Date: 2025-06-16 Social,Social FUTURE AUTORISATION D’ABSENCE DES SALARIÉS POUR DON DU SANG Une proposition de loi envisage d’accorder aux salariés le droit de s’absenter, sans […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-13 Fiscal,Fiscal, DROITS DE MUTATION En cas d’achat d’un bien immobilier, le taux des droits de mutation revenant aux conseils départementaux est en […]
Vie des affaires Date: 2025-06-13 Vie des affaires,Vie des affaires, PAS DE PARASITISME SANS ÉLÉMENT INTENTIONNEL Pour rappel, le parasitisme est une forme de concurrence déloyale […]
Social, Paye Date: 2025-06-13 Paye,Paye,Social TRAVAILLEURS HANDICAPÉS : RÉCAPITULATIF DES DOETH SUR NET-ENTREPRISES Le contrôle du respect de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés s’effectue au moyen […]
Fiscal TPE Date: 2025-06-12 Fiscal,Fiscal ABATTEMENT RETRAITE Un dirigeant qui cède les titres de sa société lors de son départ en retraite peut pratiquer un abattement […]
Vie des affaires Date: 2025-06-12 Vie des affaires,Vie des affaires, AIDE AUX ENTREPRISES DU BTP FACE À LA HAUSSE DES PRIX DU GAZOLE NON ROUTIER Face […]
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies.OkCGU