ACTUALITÉS


Vie des affaires


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]

Fiscal TPE


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]

Social


9 décembre 2025

PRÉVENTION DES FRAUDES

Fiscal TPE Date: 2025-12-09 Fiscal,Fiscal, PRÉVENTION DES FRAUDES Des tentatives d’escroquerie se multiplient par le biais de courriels ou SMS cherchant à se faire passer pour […]
9 décembre 2025

LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ?

Vie des affaires Date: 2025-12-09 Vie des affaires,Vie des affaires, LE DEVOIR DE VIGILANCE DES BANQUES : JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DU BANQUIER ? Les banques ont un […]
9 décembre 2025

RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ?

Social Date: 2025-12-09 Social RÉFORME DU PASSEPORT DE PRÉVENTION ? Une réforme du passeport de prévention est envisagée dans le cadre du projet de loi de […]
31 octobre 2025

DU RAPPEL À L’ORDRE À LA SANCTION

Social Date: 2025-10-31 Social DU RAPPEL À L’ORDRE À LA SANCTION Un employeur du secteur de la propreté avait adressé à l’une de ses salariées, agent […]
30 octobre 2025

DÉGRÈVEMENT DE TAXE FONCIÈRE

Fiscal TPE Date: 2025-10-30 Fiscal,Fiscal DÉGRÈVEMENT DE TAXE FONCIÈRE Un dégrèvement de taxe foncière peut être obtenu au titre d’un immeuble donné en location s’il est […]
30 octobre 2025

PASSEPORT DE PRÉVENTION : ACCÈS DES EMPLOYEURS À LEUR ESPACE

Social Date: 2025-10-30 Social PASSEPORT DE PRÉVENTION : ACCÈS DES EMPLOYEURS À LEUR ESPACE Le passeport de prévention vise à regrouper, dans un espace numérique personnel […]
29 octobre 2025

RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS

Fiscal TPE Date: 2025-10-29 Fiscal,Fiscal RÉDUCTION D’IMPÔT POUR DONS Les particuliers qui accordent un don à une association venant en aide aux personnes démunies bénéficient d’une […]
29 octobre 2025

UNE RÉFORME POUR SIMPLIFIER LA DÉCLARATION DES ÉTABLISSEMENTS

Vie des affaires Date: 2025-10-29 Vie des affaires,Vie des affaires UNE RÉFORME POUR SIMPLIFIER LA DÉCLARATION DES ÉTABLISSEMENTS Un arrêté est venu modifier les règles de […]
29 octobre 2025

LE PROJET DE LOI DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE S’INTÉRESSE AU TRAVAIL DISSIMULÉ

Social Date: 2025-10-29 Social LE PROJET DE LOI DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE S’INTÉRESSE AU TRAVAIL DISSIMULÉ Le gouvernement a déposé le 14 octobre 2025 un projet […]
28 octobre 2025

INVESTISSEMENT DANS DES FCPI

Fiscal TPE Date: 2025-10-28 Fiscal,Fiscal, INVESTISSEMENT DANS DES FCPI Les particuliers qui souscrivent en numéraire des parts de fonds communs de placement dans l’innovation ou FCPI […]
28 octobre 2025

RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT EN L’ABSENCE DE SIGNATURE

Vie des affaires Date: 2025-10-28 Vie des affaires,Vie des affaires RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT EN L’ABSENCE DE SIGNATURE Selon le code de la construction et de […]
28 octobre 2025

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026

Social Date: 2025-10-28 Social,Social,Social,Social,Social PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) […]
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